Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISQUE D'OR DE LA FETE
Monsieur VERSCHUERE Harry Williams

Numéro de dépôt :
3251386
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
DISQUE D\'OR DE LA FETE de VERSCHUERE Harry Williams

Présentation de la marque DISQUE D'OR DE LA FETE

Déposée le 15 octobre 2003 par monsieur VERSCHUERE Harry Williams auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISQUE D'OR DE LA FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est monsieur VERSCHUERE Harry Williams domicilié(e) 32 rue des pommiers,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats domicilié(e) 55 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque DISQUE D'OR DE LA FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISQUE D'OR DE LA FETE est expirée depuis le 15 octobre 2013.

VERSCHUERE Harry Williams a également déposé les autres marques suivantes : ACCORDEON ACADEMY , BD TUBES , LA PLUS BELLE GUINGUETTE DE FRANCE , FRANCE DE L'ACCORDEON , GIPSY PROJECT


Monsieur VERSCHUERE Harry Williams - 32 rue des pommiers,93500 PANTIN - 93500 - France


Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC Avocats - 55 avenue de la Grande Armée,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour l'enregistrement de l'image ; appareils pour l'enregistrement du son et de l'image ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio, vidéo) ; programmes d'ordinateurs ; logiciels à but musical ou éducatif ; supports de données électroniques, magnétiques, optiques ; logiciels, progiciels pour l'émission, la transmission et la présentation de données d'informations. Agences d'informations (nouvelles), communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs. Service de divertissement assisté par télévision, ordinateur, réseau télématique ou réseau informatique. Services de transmission d'information par voie télématique. Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données. Services de divertissement radiophonique, télévisé ; services de production et d'édition musicales ; services de location d'enregistrements sonores ; services de production de spectacles principalement musicaux ; services d'organisation de spectacles (services d'impresario) ; services d'information en matière de divertissement musical ; services de studios d'enregistrement. Education et divertissement, production de films sur bandes vidéo, services de bibliothèques itinérantes, location de films cinématographiques, services de clubs (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, enseignement par correspondance, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, éducation, informations en matière d'éducation, location d'enregistrements sonores, enseignement, enseignement par correspondance, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, production de films, formation pratique (démonstration), instruction, prêt de livres, publication de livres, location de bandes vidéo, planification de réceptions (divertissement), publication de textes (autres que textes publicitaires), organisation et conduite de symposiums, divertissement télévisé, formation dans le domaine musical. Service d'édition de livres, de revues.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.